LES RISQUES DE L’ENTREPRISE ET LEURS ASSURANCES

ASSURANCE ET GESTION DES RISQUES
Vous trouverez, dans l’article suivant, l’ensemble des risques que l’Assurance peut prendre en charge.

L’assurance peut aider à :
– conserver les actifs de l’entreprise en permettant leur reconstitution,
– assumer certaines responsabilités,
– rendre possible le maintien de l’entreprise sur le marché ou faciliter son développement,
– donner des garanties personnelles au chef d’entreprise et aux salariés.

En revanche, deux sortes de risques relèvent de la seule responsabilité de l’entreprise:
– Les risques d’entreprise proprement dits : conséquences néfastes ou négatives résultant directement d’une décision, d’un choix ou d’une politique des responsables, dans les domaines commercial, technique ou de la gestion.
– Les risques politiques, économiques, commerciaux (liés à la concurrence). Les responsables doivent les prendre en compte dans leurs décisions.
Sauf exception (exportation par exemple), les Sociétés d’Assurances ne se substituent pas au chef d’entreprise pour assumer ses « risques d`entreprise ».
Un sinistre peut entraîner la cessation d’activité définitive d’une entreprise si celle-ci ne dispose pas des possibilités de financement suffisantes pour réparer les conséquences de ce sinistre.

Pour éviter ce type de situation, il faut. avec le client:
1/ Faire l’inventaire des risques auxquels l’entreprise est exposée,
2/ Evaluer pour chacun les conséquences possibles,
3/ Établir une politique de prévention qui permettra d’en limiter les effets au maximum, à un coût supportable pour l’entreprise, sans hésiter à faire appel à nos Ingénieur Prévention.
4/ Prévoir les moyens de financer les risques :
– en conservant ceux dont les conséquences peuvent être couvertes par les frais généraux (provisions pour petits risques …),
– en transférant les autres à l’assureur

Quels risques une entreprise peut-elle conserver ?
Une entreprise peut conserver les risques aux conséquences peu importantes ou ceux dont la fréquence est si élevée que la perte devient presque certaine. Les pertes consécutives à ces risques font partie des charges d’exploitation. Elles doivent être incluses dans le calcul d’un prix de revient.
En revanche, l’entreprise a intérêt à ne pas conserver des risques hasardeux. Pour éviter un coût trop élevé de l’assurance, il pourra être prévu des contrats avec franchise (somme restant à la charge de l`entreprise en cas de sinistre).
Il est parfois possible de limiter ou de faire disparaître les conséquences de ses responsabilités envers autrui en prévoyant dans les contrats des clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité ou des clauses d’abandon de recours.
Attention, dans tous les contrats qu’une entreprise passe avec des clients, fournisseurs, sous-traitants…elle doit veiller à ce que ces derniers ne lui transfèrent pas des responsabilités qu’ils doivent supporter, d’autant qu’elle aura peut-être des difficultés à les faire assurer.

Quels risques assurer .
Ce sont les risques détaillés dans les pages qui suivent. Mais attention !
– Les risques suivants font l’objet d`assurances légalement obligatoires :
. véhicules : assurance de responsabilité civile
. bâtiments: – assurance Dommages Ouvrage pour les entreprises qui font construire leur bâtiment, – assurance de Responsabilité Civile Décennale pour les professionnels du bâtiment.
– L’entreprise peut aussi être dans l’obligation d’assurer d’autres risques en vertu d’un contrat passé (accord d’entreprise, convention collective, clauses d’un bail de location)
– Les autres risques font l’objet d’assurances facultatives qu’il faut prévoir dès lors qu’ils sont susceptibles de mettre l’entreprise en péril.

I – LES PERSONNES;
GARANTIES et PRODUITS
1. La Prévoyance :

a) Pour les salariés cadres ou non cadres de l’entreprise :
Les contrats de Prévoyance apportent aux salariés des compléments de garanties tels que : Décès, Arrêt de travail, Frais médicaux.
b) Pour les chefs d’entreprise non salariés : Décès, Arrêt de travail, Frais médicaux, Homme Clef.

2. La Retraite
a) Pour les salariés cadres et non cadres de l’entreprise :
* Le contrat de retraite collectif à cotisations modulables est un élément de la politique (article 83 du C.G.I.)
* Le contrat de retraite individuel (article 82 du C.G.I.)
*Le client a des obligations légales ou Indemnités de départ en retraite conventionnelles en matière d’indemnités (article 39 du C.G.I.) de départ en retraite
* Le client souhaite fidéliser ses collaborateurs Retraite additive en leur garantissant une retraite (article 39 du C.G.I.) supplémentaire exprimée en pourcentage
de leur dernier salaire
b) Pour les chefs d’entreprise non salariés
* Le contrat de retraite individuel
– L’Epargne salariale : Elle permet d’associer les salariés au développement Plan d’épargne Entreprise, de leur entreprise et de leur constituer un capital dans des conditions fiscales avantageuses
– Garanties « Homme-Clé » et « ASSOCIES » Le client souhaite assurer la pérennité de son Entreprise en cas de disparition d’une personne « clé » ou d’un « Associé »
– Patrimoine : Nous vous apportons notre savoir-faire pour gérer le patrimoine Analyse patrimoniale personnel.

Il – LES BIENS
Les bâtiments sont exposés aux risques d’incendie, d’explosion, de chute de la foudre, de tempête et grêle, de catastrophe naturelle, de dégât -> Assurance Dommages (incendie et d’eau, de détériorations en cas de vol ou tentative de risques divers) vol, de dommages causés lors d’émeutes, mouvements populaires, attentats, ou par vandalisme, chutes d’avions, dégâts de fumée.

Le matériel est exposé :
– aux mêmes risques que les bâtiments, au vol Assurance « Dommages » (Incendie et risques divers)
– au bris accidentel Assurance « Bris de Machines »
– aux dommages d’origine électrique Assurance « Bris de Machines » ou extension de l’assurance « Dommages »

Le matériel n`appartient pas à l’Assuré : il lui est Vérifier s’il est garanti avec ou sans abandon de confié ou loué recours par le propriétaire
Matériel informatique Possibilité d’une assurance « Tous Risques
lnformatiques » – contrat « ELECTRE »
Des archives (fichiers, modèles. moules…) peuvent être éventuellement détruites : Garantie Incendie, Dégât d’eau, Vol, en cas d’émeute, mouvement populaire.
acte de terrorisme et sabotage en extension au contrat « Dommages »
Il en est de même pour les supports d’information et fichiers informatiques

Les stocks de marchandises, matières premières sont exposés aux mêmes risques que les « Dommages ».Garanties spéciales comprises dans le contrat
Elles peuvent prévoir les bâtiments variations de stocks et garantir les stocks chez les
tiers
Transport de marchandises : la responsabilité du transporteur est limitée et dans certains cas il y a exonération totale de toute responsabilité. (terrestre, maritime, aérien)

Vol de marchandises Garantie accordée à certaines conditions (mesures de protection, …)
Les véhicules peuvent être volés ou endommagés lors d’un accident ou par un incendie. Ils peuvent également avoir été acquis dans le cadre d’une souscription de la clause « crédit–bail »,
L.O.A. (location avec option d’achat) ou L.L.D. (location longue durée), avec des clauses d’indemnisation spécifique du loueur en cas de perte totale du véhicule

Assurance obligatoire  » Dommages Ouvrage » :L’entreprise fait construire de nouveaux bâtiments ou fait modifier les anciens

Assurance « Montage-Essais » et « Maintenance » :L’entreprise installe dans ses locaux un nouvel équipement.

lll – L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE

Assurance Responsabilité Civile « Exploitation ou « Générale » ou « Travaux ») L’entreprise porte parfois la responsabilité de dommages corporels ou matériels subis par des tiers et dus:

Assurance Bâtiments et Contenu.

Un bouquet de Garanties et de Services pour vous aider à faire face aux risques encourus par votre entreprise.

l. Les garanties des dommages aux biens de votre entreprise.

GARANTIES et PARTICULARITÉS
Incendie, explosion et événements :  Les biens, y compris les aménagements immobiliers en plein air, sont indemnisés assimilés en « valeur a neuf ».(chute de la foudre, chute d`appareils aériens, choc de véhicules non identifiés, La garantie de l’immobilier est simplifiée et sécurisée avec l’utilisation du critère attentats et vandalisme. . .). de la superficie.

N.B. : la garantie des catastrophes : La couverture est étendue aux biens déplacés hors de l’entreprise. naturel/es est délivrée automatiquement Les accidents aux appareils électriques, y compris aux ensembles informatiques, avec la garantie de l’incendie. sont garantis distinctement avec un capital assuré spécifique.
Tempête-grêle-neige Cette garantie est étendue d’office aux auvents et hangars.

Vol : Cette garantie permet, en option, de garantir les biens en valeur à neuf.
Elle est étendue d’office aux valeurs professionnelles au domicile du
porteur et aux objets de valeur appartenant au dirigeant situes dans l’entreprise.

Action de l’eau-gel : La garantie est étendue d’office au ruissellement des eaux provenant de l’extérieur et aux fuites de combustibles liquides.

Bris de machines : La garantie est acquise sans désignation par l’assuré du matériel assuré,

Bris du matériel informatique : Cette garantie concerne l`ensemble du matériel électronique d’exploitation et de gestion (y compris les ordinateurs portables).

Bris des glaces : La garantie est étendue d’office aux enseignes lumineuses, aux marbres de façades, aux vitrages de revêtement des murs.

Marchandises dans la chaîne du froid : La garantie est acquise en cas de variation accidentelle de la température dans l’installation frigorifique.

Pertes de liquide : C’est la garantie des pertes liées a un écoulement accidentel ou par malveillance des liquides. ,

Transports privés : C’est la garantie des marchandises et matériels professionnels en cours de transport par vos soins en cas d’accident de circulation, d’incendie ou de vol. Il est possible de garantir le vol en stationnement.

Autres dommages matériels : Garantie sous forme de « Tout sauf » pour des événements accidentels tels que l’effondrement de racks ou de bâtiments…